Déposée le 14 décembre 2006 par JEAN-LUC ROBERT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMR SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINITONE »
Les déposants sont JEAN-LUC ROBERT domicilié(e) 17 RUE DE L AUBEPIN,30540 MILHAUD - 30540 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMR SYSTEM domicilié(e) 2 PLACE NEUVE,30540 MILHAUD - 30540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JMR SYSTEM domicilié(e) 2 PLACE NEUVE,30540 MILHAUD - 30540 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITONE est expirée depuis le 14 décembre 2016.
JEAN-LUC ROBERT - 17 RUE DE L AUBEPIN,30540 MILHAUD - 30540 - France
SARL JMR SYSTEM SARL - 2 PLACE NEUVE,30540 MILHAUD - 30540 - France
SARL JMR SYSTEM - 2 PLACE NEUVE,30540 MILHAUD - 30540 - France
Inscription le 23 juin 2008 - Rejet partiel n°476086 - Publication au BOPI 2008-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Téléphones amplificateur pour telephone amplificateurs de sons alimentations électriques écoutes télévision récepteurs infra rouge récepteurs ultra haute fréquences emetteurs infra rouge ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Protheses auditives.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
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